Réglementation

Inidividuels ou collectifs, les lieux d'accueil du jeune enfant sont soumis à des règles strictes . Santé, hygiène, alimentation, accueil des enfants en situation de handicap...Le point sur les normes en vigueur.
Articles (24)
02 décembre 2024

Premium Attestation d’honorabilité  : premier bilan du nouveau système de détection des antécédents judiciaires

Six départements (Maine-et-Loire, Nord, Paris, Vendée, Essonne, Hauts-de-Seine), ont mis en place depuis le 23 septembre...
Lire l'article
02 octobre 2024
Publi rédactionnel

Elisfa, un syndicat employeur au plus près de ses adhérents

Depuis sa création en 1971, Elisfa, en tant qu’unique syndicat employeur de la branche des acteurs du lien social et familial...
Lire l'article
12 juillet 2024

Premium SPPE : une FAQ précise les modalités du transfert de compétences aux intercommunalités

Les administrations centrales ont publié, il y a quelques jours, une nouvelle foire aux questions (FAQ) relative à la mise...
Lire l'article
03 juillet 2024

Premium Petite enfance : publication du décret sur le contrôle des antécédents judiciaires

Le décret n° 2024-643 du 28 juin 2024 relatif au contrôle des antécédents judiciaires des professionnels exerçant...
Lire l'article
07 février 2024

Premium Crèches Psu et financement des journées pédagogiques : la circulaire de la Cnaf est en ligne

Une mesure importante prévue par la Cog 2023-2027 permettant de mieux prendre en compte le travail hors présence des enfants...
Lire l'article
22 juillet 2021

Référentiel bâtimentaire national : les points essentiels du texte définitif

L’ultime concertation sur le référentiel bâtimentaire, troisième pilier de la réforme des modes d’accueil est terminée...
Lire l'article
© Les pros de la Petite Enfance - Tous droits réservés | Conception et Réalisation Pilot Systems