Rhône : un enfant refusé dans une crèche à l’annonce de son diabète

Une jeune maman accuse la crèche et la mairie de Chaponnay (69) de discrimination envers son fils Eden, dont l’inscription aurait été annulée suite à l’annonce de son diabète. Le défenseur des droits, saisi par la famille, devrait se prononcer d’ici peu. 

Une inscription initialement validée par la crèche
Au printemps 2018, Sarah Boussouar contacte la crèche Le Petit Prince à Chaponnay (69) (EAJE municipal de 47 places), pour y inscrire son fils Eden, pour la rentrée prochaine. La petite famille réside dans la commune voisine mais cela ne semble pas poser de problème, Eden obtient une place pour le mois d’août. L’inscription est validée par un courrier au mois d’avril, les dates de la période d’adaptation sont calées, la jeune maman est sereine.

Volte-face après l'annonce du diabète de l'enfant
Mais en juillet, Eden est diagnostiqué diabétique. Il vit désormais avec une petite pompe dans sa poche qui lui injecte plus ou moins d’insuline par le biais d’un cathéter, selon son activité et ses repas. Ses parents se forment à son utilisation et permettent au petit garçon de garder une vie normale.

Avant la fermeture de la crèche pour l’été, Sarah Boussouar contacte la directrice pour l’informer de l’état de santé d’Eden en vue de sa rentrée prochaine, et de la nécessité de mettre en place un PAI . Après la commission de juillet, le dossier d’Eden sera finalement refusé sans motif. « Lorsque l’on m’a appelée pour m’informer que mon fils ne serait finalement pas accepté à la crèche, sans raison, je n’ai pas su quoi dire ! C’est en en parlant autour de moi que j’ai réalisé que ce n’était pas normal… » explique Sarah Boussouar. La jeune maman va recontacter inlassablement la crèche et la mairie.

Des justifications insuffisantes pour la maman d'Eden
A force de relances, elle se voit notifier qu’Eden est finalement refusé car il n’habite pas la commune, et parce-que le quota de PAI sur la crèche est atteint. Eden sera finalement accepté à la crèche de ViIlette, une commune voisine, après une longue période d’adaptation. Il rentrera à l’école a la rentrée prochaine. Pourtant sa maman cherche encore des réponses. « Pour tous les parents d’enfants malades, un jour confrontés à cette situation », elle ne veut pas lâcher. Elle a saisi le défenseur des droits qui devrait rendre un avis très prochainement. Maryse Mérard, adjointe Petite enfance à la mairie de Chaponnay, n’a pas souhaité répondre a nos questions, l’affaire étant en cours. 

Cela n'est pas sans rappeler l'affaire de la petite Rose, exclue d'une micro-crèche du Gard à cause de son épileptie. Rappelons qu'après le procès intenté par les parents de la petite fille, la cour d’appel de Nîmes avait considéré en appel qu'exclure une petite fille épileptique d’une crèche n’était pas discriminatoire
Article rédigé par : Laurence Yème
Publié le 10 mars 2020
Mis à jour le 10 mars 2020