Annonces sur le SPPE :  pourquoi les premières réactions sont plutôt défavorables ?

Des maladresses à répétition

A l’évidence, il y eut des maladresses et un peu de cafouillage dans la méthode choisie pour lancer officiellement ce SPPE et cela a irrité les acteurs du secteur. Bref avant même les annonces, ils n’étaient pas vraiment dans de bonnes dispositions ! Si l’on récapitule les ratés :

• Des changements de date successifs sans explication officielle.
Alors les pros en attente se sentent ballotés voire manipulés et se demandent ce qui se passe voire ce qu’on leur cache. Rappelez-vous, c’était au départ le 20 avril, puis le 4 mai, puis finalement le 1 juin. Nombre de personnes n’ayant été prévenues que la veille au soir. C’est le cas des membres du comité de filière petite enfance qui pourtant avaient été invités au premier CNR du 8 décembre. Et quand ils le furent, certains n’ont eu droit qu’à un lien Visio sans plus d’explications.

• Un changement de lieu mal vécu.
Initialement prévu à Nancy, ville où Élisabeth Laithier, Rapporteure générale de la concertation territoriale, a été élue petite enfance pendant 25 ans, le dernier CNR s’est finalement tenu à Angers qui avait pourtant été déjà une étape de son tour de France. Tout cela sans aucune explication : la présence d’Élisabeth Borne devait rester « top secret » jusqu’au dernier moment.
Au final encore et indépendamment de la déception de la principale intéressée, ce mauvais coup est apparu comme un affront qu’on faisait à la présidente du Comité de filière, appréciée par son engagement, sa mesure et son écoute de la plupart de ses membres. Et aux membres-mêmes du Comité de filière qui se sont sentis « méprisés ». Même si le fait que tout cela soit arrivé « à cause » de la Première ministre qui souhaitait faire elle-même les principales annonces (NB : cela fait partie de sa feuille de route), certains reconnaissent néanmoins que cela a donné un vrai coup de projecteur sur la petite enfance et une couverture médiatique importante. Petite consolation. Il aurait probablement fallu que dans la foulée Jean-Christophe Combe puisse détailler les mesures et les expliquer. Car des sujets comme la pénurie de professionnels en lien avec le manque de places de formations, les rémunérations et les conditions de travail ont été brièvement évoqués par la Première ministre. Et un peu légèrement, puisqu’Élisabeth Borne dans son discours n’a parlé que d’un « risque de pénurie »…
C’est la loi du genre, un Premier ministre donne du prestige aux annonces, mais un discours de Premier ministre reste assez général. La fonction exige de la hauteur.

• Un CNR de restitution de la concertation en décalage avec les premières annonces. Peu apprécié aussi ce décalage. On consulte, on concerte… et la restitution des travaux tarde à se faire, mais dans le même temps un projet de loi plein emploi donne le cadre de la nouvelle gouvernance, et les annonces gouvernementales sont données dans la foulée. Comme une impression que tout était décidé avant et que la concertation, c’était pour faire joli… et gentil ! Les pros se sont sentis méprisés, les élus légèrement manipulés. Le sentiment partagé aussi que le Comité de filière petite enfance auquel ils ont participé avec assiduité et enthousiasme pour la plupart n’a été qu’un machin dont personne n’a tenu compte. Et que même sa présidente a été malmenée, elle qui a dû faire sa restitution de 5 mois de concertation au pas de course en 19 minutes chrono ! (voir notre article sur la restitution de la concertation territoriale). Son éloquence et son humour ont néanmoins sauvé la situation, et Élisabeth Laitier a pu dire avec beaucoup d’empathie mais aussi de fermeté ce qu’elle avait à dire.

Les associations et les syndicats de professionnels déçus et… mécontents

Alors dans ce contexte, il aurait vraiment fallu des mesures ou propositions « waouh » qui gomment tous les agacements et ces petites vexations pour qu’elles fassent l’unanimité. Ou du moins appellent des commentaires plus mesurés et équilibrés. Et ce n’est pas le cas. Des mesures radicales et surtout immédiates. Et ce n’est pas le cas. Donc tous dénoncent avec plus ou moins de force et parfois quelque mauvaise foi, un manque d’ambition. Et, par une formule à l’emporte-pièce, on pourrait résumer ainsi la tonalité des réactions : tout pour les familles, peu pour les enfants et rien pour les pros !

• Le SNPPE : des actes, vite !
Le SNPPE a été le premier à exprimer sa colère dans un communiqué publié dès jeudi soir. Le titre du communiqué « Ras-le-bol des annonces ! On veut des actes ! » est sans appel. Le syndicat attendait plus et mieux. Il s’inquiète du peu de considération pour le Comité de filière, ses points de vue et discussions : « le gouvernement n’écoute toujours pas les acteurs du secteur de la petite enfance, en particulier les professionnels en première ligne sur le terrain et continue de n’en faire qu’à sa tête ». Il poursuit dans cette même veine avec ironie, accusant le gouvernement d’avoir privilégié la quantité sur la qualité (les 200 000 places annoncées ne passent vraiment pas) : « sa priorité c’est le plein emploi. Pour cela le secteur petite enfance est réduit à sa fonction de garde. (…) Les besoins des enfants, les conditions de travail, la valorisation des salaires, c’est accessoire ». Puis incrédule, explique que « les promesses n’engagent que celles et ceux qui y croient » et que le SPPE attend lui des actes sur une « revalorisation des salaires d’au moins 350 € par mois (…) un plan de formation initiale et continue ambitieux, une politique « Qualité de vie au travail décisive pour améliorer les conditions de travail et pour l’accueil individuel des mesures concrètes pour anticiper les départs de 2030. »
Et bien sûr il conclut par donner rendez-vous aux pros le 6 juin pour la mobilisation de Pas de bébés à la consigne.

• Mécontentement à l’UFNAFAAM
Pour Sandra Onyszko, la porte-parole de l’Ufnafaam, généralement modérée dans ses critiques et cherchant à voir le bon côté des choses, bref plutôt dans le constructif que la contestation par principe, ces annonces ne passent pas. « Comme d’habitude, il n’y a rien pour les assistantes maternelles ! Et quand il y a des mesures concernant l’accueil individuel, elles sont toujours tournées vers les familles ! C’est le cas pour des RPE et les nouvelles missions qu’on veut leur confier. Car pour nous ce qui serait plus important par exemple, c’est obtenir un accompagnement en santé, des passerelles de carrière, une sécurisation des impayés, un service de médiation nationale pour éviter parfois des interprétations sur les articles réglementaires liés aux agréments. On parle des Mam, des crèches familiales qu’il faut sauver (et je suis d’accord), mais il n’y a jamais rien pour les assistantes maternelles qui exercent à domicile qui représentent 95% de la profession. Les Mam c’est 3% et les crèches fa c’est 1,7 %. » Elle poursuit : « d’ailleurs nous attendons des mesures concrètes car cela fait trois COG qu’on veut sauver soi-disant les crèches familiales, mais jamais aucune décision n’est prise. »
La méthode l’irrite aussi. « Il y a un Comité de filière petite enfance dont les représentants de l’accueil individuel font partie, il prend rarement position sur des mesures concrètes pour les assmat. En revanche, sans nous demander notre avis, sans nous consulter, on glisse dans le projet de loi une mesure sur les RPE. D’où notre mécontentement. Nous en avons assez. »

• La FNEJE :  annoncer 100 000 places, c’est mentir !
La FNEJE aussi a publié rapidement un communiqué pointant le manque d’ambition et l’insuffisance des annonces et regrettant la méthode un peu brutale avec laquelle les professionnels ont été prévenus et écartés de ce dernier CNR. Julie-Marty Pichon, co-présidente de la FNEJE, explique : « Ce n’est pas ce qu’on attendait. Ce n’est pas à hauteur de ce qu’il faudrait.  Le gouvernement fait une politique de l’offre. C’est impossible de créer autant de places à la fin du quinquennat. Il manque déjà 10 000 professionnels. Si on prend le taux d’encadrement recommandé par de l’IGAS et que l’on défend depuis des années (1 adulte pour 5 enfants), cela veut dire 20 000 professionnels de plus et c’est une fourchette basse car on n’inclut pas dedans les animateurs de RPE, de Laep… ll faut 10 mois pour former une AP, 3 ans pour une EJE, 4 ans pour une puéricultrice. Cette promesse de création de places, c’est mentir ou alors cela veut dire qu’encore une fois on continuera à déqualifier. Les structures vont ouvrir mais comme il n’y aura pas de professionnels pour les faire tourner, on va aller chercher là où l’on peut trouver des bras. » Et elle ajoute :  « 5,5 milliards d’euros, c’est sûr on n’a jamais autant annoncé pour la petite enfance ! La question c’est : pour quoi faire ? Si c’est juste pour ouvrir et accompagner les structures, sans se soucier de la qualité, des conditions d’accueil des enfants et des conditions de travail des professionnels, ça ne sert à rien. En fait, il semble que le gouvernement n’a pas compris que tant que le problème de la qualité n’est pas réglé, ce n’est pas la peine d’ouvrir des places ! Car il n’y aura personne dans les structures. Déjà, les professionnels les plus diplômés s’en vont. Et on ne nous annonce que des mesurettes en nous faisant croire que ce sera réglé d’ici 2027, ce n’est pas vrai ! ».

 • Pas de bébés à la consigne : un rendez-vous manqué, aucune ambition sur la qualité d’accueil
Très vite le Collectif a publié un communiqué dans lequel il annonce qu’il maintient la mobilisation (grève et manifestation) du mardi 6 juin.
« Notre première réaction a été de la surprise et de la déception car la première annonce c’est la création de places et en parallèle, il n’y a aucune annonce sur des objectifs chiffrés de professionnels à former dans les années à venir. Comment, dans ces conditions, croire aux 200 000 places supplémentaires ? Pour y croire, il aurait fallu un objectif chiffré de professionnels à former. Pour nous, c’est irréaliste », souligne Émilie Philippe, porte-parole de Pas de bébés à la consigne. Elle poursuit : « C’est assez surprenant que rien ne soit dit sur les taux d’encadrement. (ndlr : excepté les 2 professionnels dès le premier enfant accueilli y compris en micro-crèche ). Ce serait pourtant un signal important envoyé aux professionnels. ». Pour ajouter : « Finalement, sans surprise, c’est un rendez-vous manqué. » Dernier reproche : « Dans ses propos, Élisabeth Borne parle énormément de garde. Il n’y a pas vraiment d’attention portée au vocabulaire employé ».

• L’ACEPP : ce service public n’en est pas un !
Avant même le discours d’Élisabeth Borne au CNR petite enfance du 1er juin, l’Acepp avait publié un communiqué s’inquiétant de la disparation de la mention du SPPE dans l’article 10  du  le projet de loi sur le plein emploi (Voir Lettre Hebdo 94-95).  Au lendemain des annonces, Philippe Dupuy directeur général de l’Acepp ne semble pas rassuré. Même si ses propos ne sont pas que négatifs. Pour le côté positif : « On ne peut que saluer le fait qu’il y ait une mobilisation d’un Premier ministre. C’est une des premières fois que l’on entend un Premier ministre prendre la parole sur la Petite Enfance comme ça. On ne peut que s’en réjouir ». Sa conclusion : « Cela ne va pas dans le mauvais sens mais ce n’est pas à la hauteur de ce qu’on attendait. Finalement, on nous annonce un SPPE qui n’en est pas un. C’est dérisoire. Et il n’y a rien sur la qualité d’accueil. »

Certaines réactions plus modérées mais parfois circonspectes

Les gestionnaires ont mis plus de temps à réagir, pesant le pour et le contre. Même s’ils sont circonspects sur certaines annonces, ils sont plus modérés dans leurs réactions mais restent – et ils le disent- très attentifs à leurs intérêts.

• La FESP insiste sur le coût de la qualité
La Fédération du service aux particuliers (FESP) – 850 entreprises de garde à domicile, 900 crèches et micro-crèches, suite aux annonces de la Première ministre a fait les comptes. Et dans un communiqué s’inquiète du coût pour les micro-crèches de la mesure : 2 professionnels dès le premier enfant accueilli, prévenant que « cela entrainera des destructions de places d’accueil » si aucune aide n’est prévue pour soutenir ce changement de normes. Cela sonne comme une petite menace à un gouvernement qui vient de s’engager à créer 100 000 solutions d’accueil d’ici (avec pour environ la moitié des places en accueil collectif). Et plus généralement, sur toutes les mesures, alerte sur les coûts et surcoûts… Et sur les soutiens financiers nécessaires.

• La FFEC plutôt positive mais avec quelques points d’inquiétude
La FFEC a été une des dernières organisations à publier une réaction officielle. Déjà pour l’anecdote, fini son service universel de la petite enfance qu’elle tentait d’imposer. Visiblement l’OPA n’a pas réussi. D’Élisabeth Borne à Élisabeth Laithier en passant par Jean-Christophe Combe, il n’a été question à Angers que de Service public de la petite enfance. Mais la FFEC n’a pas pour autant abdiqué car désormais elle s’appuie sur ce qui a été dit aussi : « la garantie d’accueil du jeune enfant ». Son communiqué s’intitule donc : « Garantie d’accueil du jeune enfant – une avancée pour la France ». Dans ce communiqué, la fédération salue donc le lancement de ce que nous appelons, tous, le SPPE mais rappelle que rien ne sera possible sans la formation de 100 000 professionnels d’ici 2030. En rappelant que pour ouvrir trois places de crèches, il faut un nouveau professionnel. Sur la qualité, elle est OK et réaffirme qu’elle est prête à « travailler sur le coût de la qualité dans les crèches et micro-crèches, qualité directement liée au nombre et aux conditions de travail et de rémunération des professionnels. »
Elsa Hervy, la déléguée générale de la FFEC, note cependant quelques points de vigilance relevés par ses adhérents : « Jusqu’alors les agréments d’ouverture d’EAJE étaient donnés sans durée limitée. La réforme prévoit d’accorder des autorisations pour 10 ans seulement. Ce qui risque de fragiliser les EAJE car les normes peuvent changer en 10 ans. Et si une PMI demande lors de ces renouvellements d’autorisations de se mettre en conformité avec les nouvelles réglementations (ne concernant pas la  sécurité mais les  surfaces par exemple, ce sera très compliqué et cela risque d’aboutir à des destructions de places. Par ailleurs, pour obtenir des prêts auprès des banques pour financer la création des structures, ce sera beaucoup plus difficile s’il y a un risque de fermeture au bout de 10 ans car aujourd’hui les prêts en général sont accordés pour 15 ans. Mais, bien sûr, personne à la FFEC n’est opposé à se soumettre à des contrôles réguliers, voire annuels, si les règles de ces contrôles sont claires, fixes et communes pour tous », précise-t-elle.
Enfin, sur la nouvelle norme d’encadrement concernant les micro-crèches, elle s’étonne de la mesure, qui par ailleurs risque de sonner le glas des accueils en horaires atypiques, « d’autant, explique-t-elle, qu’en Mam une assistante maternelle peut être seule avec 4 enfants ».

• L’Uniopss : on a les contours, manque le contenu
De son côté l’Uniopss qui représente les gestionnaires associatifs oscille entre prudence et confiance. Son communiqué est dans le « wait and see » mais ne fait aucun procès d’intention au gouvernement. L’Uniopss approuve les premières annonces : « Alors que l’intégration dans le projet de loi relatif au plein emploi d’un article portant sur la gouvernance de l’accueil du jeune enfant laissait craindre une réforme orientée exclusivement vers la conciliation entre vie professionnelle et vie familiale, les ambitions dévoilées portent également sur l’accessibilité des modes d’accueil pour tous les enfants et la qualité d’accueil. » Mais note qu’en dehors des mesures déjà connues (réforme du Cmg, campagne de communication etc.) « les mesures concrètes demeurent floues et incomplètes ».
Et de regretter notamment le flou entourant les modalités d’utilisation des crédits alloués au secteur, que la prévention contre les maltraitances soit reléguée à une nouvelle mission n’englobant pas l’accueil individuel, que rien ne soit dit sur les moyens et missions des PMI etc.

• L’AMF, confiante : cela va dans le bon sens
« Nous avons été rassurés par les propos de la Première ministre », affirme Xavier Madelaine, co-président du groupe petite enfance de l’AMF.  « Elle a confirmé  le rôle des maires comme autorité organisatrice. Et nous avons aussi  désormais la certitude qu’ ils auront , dans un cadre national certes, la liberté d’agir. On a notre mot à dire,  on est un des acteurs clefs, on est un des piliers de ce service public. C’est acté, la Première ministre a  montré qu’elle comptait sur les collectivités territoriales », note-t-il, satisfait. Il y a aussi de l’ambition dans les mesures annoncées : 100 000 places d’ici 2027, 5,5 milliards d’euros supplémentaires dédiés à la petite enfance. On a des garanties financières c’est ce que nous souhaitions. »
Xavier Madelaine se veut confiant et positif : « Cela va dans le bon sens. J’ai ressenti chez le ministre Jean-Christophe Combe une grande sincérité et honnêteté de bon augure pour travailler ensemble. Bien sûr il y aura un a des ajustements, mais il faut avancer. » `
Un petit doute  cependant : « Il reste pas mal d’incertitude sur la façon dont sera réglée la pénurie de professionnels ; Rien de clair ni de précis n’a été dit sur le sujet. »

Le Ministre agacé par ces réactions « plus politiques que constructives »

Lors d’un petit-déjeuner avec une poignée de journalistes, Jean-Christophe Combe, interrogé sur la teneur des réactions aux annonces et le maintien de la mobilisation du 6 juin, s’est un peu agacé : « Je trouve dommage que l’on ne puisse pas aborder le sujet de façon plus constructive. Je ne comprends pas le maintien de la mobilisation du 6 juin alors que nous répondons aux attentes ». Et d’ajouter « je ne recevrai probablement pas de délégation de Pas de bébés à consigne. » Son cabinet s’en chargera.
En revanche, il mènera une concertation – probablement dans le cadre du Comité de filière petite enfance – sur le futur plan d’urgence sur la qualité d’accueil. Et il s’engage à annoncer ses décisions sur la qualité qui devraient faire écho aux propositions du rapport de l’IGAS le 30 juin à Nancy. Espérons que cette fois, les professionnels du Comité de filière seront invités en présentiel et qu’ils pourront échanger sereinement et de façon approfondie avec leur Ministre, la Rapporteure générale de la concertation territoriale, présidente du Comité de filière et la directrice du projet SPPE, secrétaire générale du Comité de filière, Pauline Domingo. Ce serait l’occasion de repartir sur de bonnes bases… pour qu’au bout du compte le gouvernement s’engage véritablement et concrètement sur l’amélioration de la qualité et que les professionnels enterrent (au moins provisoirement) la hache de guerre. Avec pour effets collatéraux : du mieux pour les enfants et leurs parents.