Table ronde 3. Quels contrôles et accompagnement qualité pour les assistantes maternelles et les Eaje ?

En ouverture, Alice Lapray a tenu à rappeler le cadre règlementaire et législatif autour du contrôle et de l’accompagnement à la qualité : « A partir du rapport de l’IGAS, nous avons repris ces questions de l’accompagnement et du contrôle en les redirigeant vers un objectif de qualité », a-t-elle indiqué, reconnaissant une « cécité collective des services de l’Etat » à ce sujet. Elle estime que ce rapport a posé deux défis :  d’une part une forme de « changement de paradigme sur la façon d’élaborer la norme » ; et d’autre part, la cohérence : « On parle aujourd’hui du SPPE mais pour la DGCS il y a des enjeux de cohérence avec d’autres champs de politique publique sur lesquels on est amenés à agir », précise-t-elle.

Pour Alice Lapray, le cadre de l’accompagnement et de la qualité repose sur 4 briques : 
– La feuille de route qualité qui a suivi immédiatement le rapport et repose sur le diptyque qualité de l’accompagnement et contrôle plus pertinent. 
– La feuille de route accueil individuel. 
– La Loi Plein emploi. Le SPPE est l’élément structurant de la politique publique : pouvoir déterminer l’autorité organisatrice de cette politique publique, de la nommer, c’est une avancée sur laquelle on va pouvoir construire ensuite. 
– La parentalité, sur laquelle travaille la DGCS, avec la feuille de route des 1000 jours qui doit être réactualisée, et une feuille de route parentalité, en cours, réactualisée avec la Cnaf sur laquelle il y a encore à construire… 

En fin de table ronde, elle évoquera un décret de procédure en cours de consultation, concernant les procédures de sanction. Un décret qui transpose dans le secteur des EAJE ce qui se fait déjà dans le secteur médico-social, et vient préciser les droits des établissements et devoirs des autorités de contrôle. Il répondra aux questions les plus fréquentes : une fois qu’on est contrôlé, à quoi a-t-on droit ? Le délai pour annoncer un contrôle, le contradictoire, la possibilité d’être accompagné par un conseil, ce que doit comporter la notification d’une sanction… 

Le contrôle, oui, mais dans quel état d’esprit ?

Pour Sandra Onyszko, porte-parole de l’UFNAFAAM, les professionnels ont besoin d’objectifs communs, d’un socle commun pour bien comprendre leur mission, mais il faut pouvoir les accompagner… « Pas d’accompagnement sans qualité, a-t-elle ajouté, c’est indispensable. Le contrôle c’est à un moment précis, mais qu’est-ce qu’on en fait ? C’est le travail d’accompagnement qui permet la montée en compétence et la en qualité… ». 
  
Julie L’Hotel-Delhoume, présidente statutaire en charge de la négociation, du dialogue social et de la vie statutaire à la FEPEM, a décrit comment la fédération travaillait à un meilleur accompagnement des assistantes maternelles et à l’amélioration de leurs conditions de travail : faire valoir les métiers, accompagner les négociations collectives. Elle a indiqué que la FEPEM était également en train de mettre en place un service de santé / prévention au travail et travaillait à renforcer l’attractivité des métiers en termes de rémunération. « Aujourd’hui, les assistantes maternelles sont payées a minima 7% au-dessus du salaire minimum », s’est félicité Julie L’Hotel Delhoume, qui appelle néanmoins à un meilleur accompagnement des pouvoirs publics, notamment par l’octroi de la prime Ségur aux salariés de l’accueil individuel ou la mise en place du CMG bonifié. 

Pour Elsa Hervy, déléguée générale de la FFEC, contrôle et accompagnement sont deux notions différentes. « Pour nous, le contrôle doit peser sur les règles de sécurité et de qualité de base minimum non négociable. L’accompagnement de la qualité, c’est l’accompagnement de cette démarche d’amélioration continue qui est un outil de motivation des équipes, les fait s’interroger sur leurs pratiques et progresser chaque jour ». Elle a regretté que le référentiel Bohic « synthétise un peu tout » et que le guide de contrôle ne soit pas fait en même temps. 
Elsa Hervy a insisté sur la question de la démarche : « la difficulté vient quand là où l’on pourrait s’attendre à un accompagnement, on se retrouve avec un contrôle. C’est le fameux débat sur les règles nationales publiques et exhaustives opposables, ces services qui viennent avec une posture ou l’on ne sait pas si cela relève du conseil ou d’une obligation ». Elle explique : « Il y a des professionnels qui ne se reconnaissent pas dans certains conseils qui vont à l’encontre de leurs convictions pédagogiques, de leurs pratiques… Il faut distinguer ce qui relève de la recommandation ou de l’obligation ». 

Agnès Lardon, déléguée syndicale du SPAMAF a décrit sa vision de l’accompagnement à la qualité pour les assistantes maternelles, évoquant les contrôles et demandes abusives des puéricultrices en PMI, les professionnelles parfois mises en difficultés entre les attentes du particulier employeur et les exigences de la PMI pour préserver leur agrément. « Le contrôle est nécessaire, on est tous d’accord sur ce point. Mais suivant les problématiques cela doit être accompagné. Mais il faudrait clarifier ce qui est obligatoire et ce qui tient des recommandations. Lorsqu’il s’agit d’une simple recommandation, on ne peut pas sanctionner l’assistante maternelle parce qu’elle ne respecte pas la recommandation. », a-t-elle déploré.

Au nom des PMI, le Dr. Anne Letoret, directrice-adjointe de la PMI de Haute-Savoie, s’est réjouie que sur le fond, tout le monde soit d’accord et centré sur l’intérêt de l’enfant. Elle estime néanmoins qu’il n’en va pas que de la responsabilité des PMI. « On est plus forts à plusieurs, les services de PMI ne doivent pas rester dans leur coin. », a-t-elle affirmé. Second point, la nécessité de graduer les réponses. « Si on parle contrôle et que l’on voit tout de suite CCPD pour une assistante maternelle ou fermeture pour un EAJE, moi je rentre chez moi, il n’y a plus aucun intérêt ! ».  Pour Anne Letoret, le référentiel qualité sera un bon outil, mais « si on ne fait pas une animation nationale du référentiel pour les services de PMI, ça fera comme les lois, chacun interprètera et l’on aura toujours les mêmes difficultés ! »  

Un continuum de qualité, à travers les différents acteurs 

Alice Lapray a rappelé que dans le SPPE, les autorités organisatrices auraient une mission d’appui à la qualité d’accueil et précisé que la DGCS travaillait à instaurer un véritable continuum de la qualité, du département, aux PMI, aux communes, afin « que personne ne s’en sente plus dépositaire, du moins qu’il n’y ait plus d’exclusivité ». Et de rappeler que de nombreuses choses ont déjà été faites pour la qualité : la seconde campagne de valorisation des métiers de la petite enfance sera bientôt lancée cette année, et la revalorisation salariale est en cours, via le bonus attractivité. « Ça ne fait pas tout mais c’est indispensable » ! a-t-elle affirmé. 

Alice Lapray a également évoqué deux projets menés par la DGCS : la réarchitecture des diplômes du travail social. « On va privilégier une approche par blocs de compétences plutôt que de revoir l’entièreté du contenu des diplômes », a-t-elle précisé. Un système qui projette l’idée d’avoir des passerelles entre les métiers et va « faire ressentir qu’il manque dans les métiers de la petite enfance, des niveaux, qu’il y a peut-être dans d’autres filières éducatives. » Un diplôme niveau bac, déjà évoqué. Et le système des attestations d’honorabilité pour tout professionnel ou bénévole travaillant auprès de jeunes enfants, déjà déployé dans six départements au mois de septembre et a vocation à être généralisé l’année prochaine.

Notant la production règlementaire et financière extrêmement importante de ces derniers mois, Guillaume Roussier, responsable du pôle petite enfance de la Cnaf, a expliqué qu’il fallait maintenant que le réseau digère toutes ces réformes et rentre « dans une phase d’appropriation », pour le champ de l’accueil collectif comme de l’accueil individuel.  Aujourd’hui son objectif est de « permettre à chacun de comprendre ces réformes et de les mettre en relation avec cet objectif d’accompagnement de la qualité », qui est au cœur de la nouvelle COG, du moins dans le champ de la petite enfance. 

Référentiel national, labels et certifications pourront coexister

Anaïs Perelman, responsable petite enfance et initiatives sociales de la Mutualité Française, s’est réjouit que « l’on se pose réellement la question de la qualité dans les structures petite enfance, jusque-là en filigrane ». Elle a rappelé que les structures de la Mutualité Française, que ce soient les RPE ou les structures collectives, appliquaient déjà leur référentiel, le premier référentiel qualité Quali’enfance créé avec l’Afnor, dans une démarche d’amélioration continue de la qualité. Et s’est inquiétée de ce qu’il en adviendrait une fois le référentiel national appliqué… Concernant ce référentiel national, Anaïs Perelman a tenu a émettre une réserve : « Attention à ne pas trop le figer, à laisser toute souplesse a l’innovation, en fonction des publics accueillis et des projets pédagogiques… ». 

Rejoignant, un peu plus tard, les propos d’Anaïs Perelman, Elsa Hervy a également ajouté, citant les différents labels et certifications dans lesquels bon nombre des structures de la FFEC sont engagées, qu’il « serait dommage de perdre toute l’énergie qu’ont pu mettre les équipes dans ces process d’évaluation en cours. (…) Cela risquerait d’être vécu par beaucoup comme de la surcharge alors que cela pourrait être intelligemment articulé ». 

Au moment des questions-réponses, le Dr. Nicole Bohic a pu préciser : « un référentiel national s’impose à tous, c’est une base. Le socle sur lequel on veut travailler ». Et d’ajouter que les labels sont là pour apporter une plus-value, un engagement particulier sur une thématique. « Le référentiel national n’est pas là pour empêcher cette recherche de qualité et cette envie de développer des projets », a-t-elle rassuré. 

Les Caf, co-responsables de l’accompagnement de la qualité 

Pour Guillaume Roussier, la qualité est systémique et se promeut en agissant sur un ensemble de leviers : la gouvernance, les financements, les contrôles, l’accompagnement des porteurs de projet. Les Caf, qui agissent dans l’ensemble de ces domaines, ont donc « une responsabilité assez considérable pour l’accompagnement de la qualité des modes d’accueil », a-t-il reconnu. Mais souligné que « la Caf n’est jamais seule, c’est une démarche de coresponsabilité. Les Caf agissent avec des co-financeurs, et sur le plan du contrôle avec d’autres autorités locales. » 

La Cnaf a commencé à réfléchir aux déterminants de la qualité : 
–    La qualité du lieu d’accueil, conditions matérielles d’exercice du travail et de l’exercice de l’accueil 
–    L’accessibilité, l’inclusion. 
–    La qualification des pros 
–    La qualité des projets, déterminées par la réflexivité que les pros peuvent exercer sur leurs pratiques (avoir les lieux et les temps nécessaires). 

Elle prévoit donc des mesures financières sur l’ensemble de ces champs, que détaille Guillaume Roussier : 
–    430 millions d’euros par an pour développer des nouveaux modes d’accueil avec des financements majorés pour les projets engagés pour la transition écologique. Les Caf participent également au financement de la rénovation des lieux d’accueil pour des motifs liés aux conditions de travail. « On appelle à un grand plan de rénovation des établissements et équipements, avec du matériel ergonomique, pour atténuer le bruit, les passoires thermiques… Ces fonds sont dédiés à l’ensemble des EAJE et MAM », a insisté Guillaume Roussier.
–    145 millions d’euros en 2027, à travers le Fonds publics et territoires. Les Caf accompagnent également les transformations systémiques du fonctionnement des établissements en vue de prendre en compte les impératifs du développement durable. 
–    240 millions à horizon 2027 pour le bonus attractivité qui accompagne l’avènement du « socle social commun pour les professionnels de la petite enfance ». Il vise à soutenir le niveau de salaire et les droits des professionnels par les conventions collectives.

Concernant la réflexivité, Guillaume Roussier a estimé que « les temps que les équipes prennent avec les parents sont insuffisamment valorisés ». Il rappelle que le système de financement des crèches permettra, à partir de 2025, que le temps d’accueil de chaque enfant soit financé à hauteur de 6h par an et par enfant accueilli. Et dès 2024, les Caf financent déjà jusqu’à 3 journées pédagogiques par crèche et par an. 

Enfin, Guillaume Roussier a indiqué que la COG prévoit que les CAF développent le nombre d’animateurs de RPE à horizon 2027 (+ 450). « Un objectif très convergent avec la Loi Plein emploi qui confie une mission nouvelle aux RPE : accompagner la qualité des modes d’accueil dans leur ensemble. Leur référentiel est donc amené à évoluer. » a-t-il précisé.  

Les pros veulent des contrôles constructifs et accompagnés  

« Évidemment, lorsqu’on n’a rien à cacher, on est pour les contrôles, a avancé Anaïs Perelman (…) Mais sur certains de nos territoires, à la Mutualité Française, nos gestionnaires n’ont pas vu les PMI depuis très longtemps ». Elle a expliqué que bien souvent les équipes aimeraient pouvoir s’appuyer sur des contrôles pour travailler leur qualité d’accueil. A condition qu’ils soient bien menés dans une forme partenariale, dans l’idée d’accompagner les changements, de rectifier le tir s’il le faut avec des solutions et qu’on ne laisse pas les équipes seules devant leurs problématiques…

Pour Sandra Onyszko, l’accompagnement est le véritable enjeu pour les assistantes maternelles et fait partie des leviers prioritaires pour conserver ces professionnelles isolées. « Force est de constater que certaines puéricultrices sont uniquement dans le contrôle, parce qu’on ne leur a pas appris a faire autrement, (…) mais quand on laisse une assistante maternelle seule, face à ses échecs – on l’a remarqué dans le réseau – après trois difficultés, c’est une professionnelle qui quitte son métier », a-t-elle regretté.

Et Agnès Lardon de renchérir : « On quitte notre métier parcequ’on n’arrive plus à l’exercer sereinement et de manière qualitative (…) Pendant cinq ans j’ai travaillé la boule au ventre, dans la crainte d’un contrôle et de perdre mon agrément, jusqu’à ce que la puéricultrice change. Quant à la formation c’est très bien, mais il faut qu’on nous donne les moyens de la faire… » 

Er réaction, le Dr. Anne Letoret a rappellé un levier accessible et essentiel : « il faut que les assistantes maternelles participent aux CCPD ! Sinon il n’y a pas de contradictoire et seul le rapport de la puéricultrice (ou EJE) fait foi avec toutes ses erreurs, excès et imprécisions… ». Au moment des questions-réponses, le Dr. Nicole Bohic a appuyé cette remarque : « le contrôle doit être conduit avec une méthode bien précise et le contradictoire est un point important du contrôle ! » Et Agnès Lardon de suggérer, à bon escient, que les rapports de PMI soient envoyés en copie aux assistantes maternelles concernées, afin de restaurer une certaine confiance entre professionnels…   

Pour Julie L’Hotel Delhoume, il y a un problème d’hétérogénéité des contrôles. Elle propose que soit créée une instance nationale des PMI qui pourrait donner des repères et critères quant à ces contrôles et bien différencier contrôle et accompagnement des PMI. 

Pour Elsa Hervy, lorsque ça se passe mal avec certaines PMI c’est à nouveau « parce que l’on manque de règles nationales publiques, exhaustives et opposables, pour éviter les abus d’un côté comme de l’autre ». 

« Le contrôle doit être gradué et proportionné, a martelé Alice Lapray. Avoir un référentiel ne fait pas tout, il faut un guide de contrôle pour savoir comment le mettre en musique. Ces deux objets sont vivants, s’adaptent continuellement et doivent être actualisés ». 

A qui doit revenir la responsabilité de contrôler ?

Sur l’expérimentation menée en Haute-Savoie, le Dr. Anne Letoret souligne que cette expérience – qui s’est très bien passée – et a permis de recentrer la PMI sur sa propre compétence d’accompagnement du besoin de l’enfant, de plus se centrer sur l’après-ouverture et l’accompagnement. Elle espère que cette expérimentation puisse être généralisée. Le Morbihan se lance à son tour. Guillaume Roussier précise que c’est en déléguant la fonction d’autorisation de fonctionnement, que la PMI a gagné du temps, ce qui lui a permis de se recentrer sur la fonction de contrôle. Expérimentation pour laquelle les parties pu enrichir leur partenariat, en construisant un vocabulaire commun et des procédures communes. « Un bilan qualitatif et quantitatif sera fait prochainement va être fait prochainement », ajoute-t-il.

Guillaume Roussier estime que « les Caf sont déjà très agissantes sur le contrôle de l’accueil collectif ». En 2023, elles ont contrôlé 2500 établissements. Ces contrôles viennent s’assurer du respect de la règlementation des Caf en contrepartie du versement des fonds des Caf. Il détaille les erreurs principalement pointées : le décompte des actes, respect des participation familiales, et la fiabilité des données comptables et financières. Et explique que la Loi pour le plein emploi amène les Caf à élargir fortement leur posture de contrôle et ça a déjà été expérimenté ! « Ce qui change, précise-t-il, c’est la coordination renforcée avec les acteurs en local, le périmètre des contrôles réalisés et leur nature, les pouvoirs et prérogatives dont disposent les Caf en conséquence de ces contrôles ». La Loi pour le plein emploi invite également les différents acteurs à partager et coordonner leurs plans de contrôles et les conclusions de ces contrôles. « Ça permettra de systématiser cette coordination renforcée qui ne se fait pas partout ». 

Guillaume Roussier explique qu’il va également y avoir une extension du périmètre des structures contrôlées : la loi pour le Plein emploi prévoit que les Caf puissent récupérer un indu du CMG non plus sur le parent usager d’une micro-crèche Paje mais sur la crèche elle-même. Ce qui nécessite de créer un référentiel de contrôle des micro-crèches Paje qui n’existait pas encore. « On est dans une phase expérimentale sur 8 crèches », précise-t-il, avant d’ajouter que « les services gestionnaires des structures elles-mêmes devront pouvoir être contrôlés au même titre que les crèches ». 

Enfin, la nature des contrôles va évoluer, de l’initiative de la Cnaf.  Guillaume Roussier indique qu’en 2024, « la procédure de contrôle a été enrichie de cinq nouveaux points avec l’idée que des difficultés relevées sur ces points de contrôle donnent lieu à une information systématique des PMI : le contrôle de l’accueil en surnombre, des taux d’encadrement, la fourniture de couches et de repas, et du matériel pédagogique en nombre suffisant ». A partir de 2025, les conventions d’objectifs et de financements envers les crèches prévoiront également un régime de sanction. 

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